{"id":1288,"date":"2025-02-14T16:11:11","date_gmt":"2025-02-14T15:11:11","guid":{"rendered":"https:\/\/lapetitemaisondegiverny.com\/?page_id=1288"},"modified":"2025-02-14T16:11:49","modified_gmt":"2025-02-14T15:11:49","slug":"cgdv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lapetitemaisondegiverny.com\/index.php\/cgdv\/","title":{"rendered":"CGDV"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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Article 1\u00a0 –\u00a0Dur\u00e9e du s\u00e9jour\u00a0<\/strong>: Le client signataire du pr\u00e9sent contrat conclu pour une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e ne pourra en aucune circonstance se pr\u00e9valoir d\u2019un quelconque droit au maintien dans les lieux \u00e0 l\u2019issue du s\u00e9jour.<\/p>

Article 2 \u2013\u00a0Conclusion du contrat\u00a0<\/strong>: La r\u00e9servation devient effective d\u00e8s lors que le locataire aura fait parvenir au propri\u00e9taire la totalit\u00e9 du montant total de la location et un exemplaire du contrat sign\u00e9 avant la date indiqu\u00e9e au recto. Un deuxi\u00e8me exemplaire est \u00e0 conserver par le locataire.<\/p>

Article 3 \u2013\u00a0Annulation par le locataire\u00a0<\/strong>: Toute annulation doit \u00eatre notifi\u00e9e par courrier ou par mail<\/p>

\u00a4\u00a0annulation plus de 30 jours avant le d\u00e9but du s\u00e9jour\u00a0: il sera retenu 10% du prix du s\u00e9jour<\/p>

\u00a4\u00a0annulation entre le 30e<\/sup>\u00a0et le 15e<\/sup>\u00a0jour inclus avant le d\u00e9but du s\u00e9jour\u00a0: il sera retenu 50% du prix du s\u00e9jour<\/p>

\u00a4\u00a0annulation moins de 15 jours avant le d\u00e9but du s\u00e9jour\u00a0: il sera retenu 100% du prix du s\u00e9jour<\/p>

Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d\u2019arriv\u00e9e indiqu\u00e9e sur le contrat, le pr\u00e9sent contrat devient nul et le propri\u00e9taire peut disposer de son g\u00eete. Ce dernier retiendra l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du prix du s\u00e9jour.\u00a0Aucun remboursement ne sera effectu\u00e9 en cas de d\u00e9part anticip\u00e9.<\/p>

Article 4 \u2013\u00a0Annulation par le propri\u00e9taire\u00a0<\/strong>: Le propri\u00e9taire reverse au locataire l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des sommes vers\u00e9es.<\/p>

Article 5 \u2013\u00a0Arriv\u00e9e<\/strong>\u00a0: Le locataire doit se pr\u00e9senter le jour pr\u00e9cis\u00e9 et l\u2019heure mentionn\u00e9e sur le pr\u00e9sent contrat. En cas d\u2019arriv\u00e9e tardive ou diff\u00e9r\u00e9e, le locataire doit pr\u00e9venir le propri\u00e9taire.<\/p>

Article 6 \u2013\u00a0Etat de lieux\u00a0<\/strong>:\u00a0 Un inventaire vid\u00e9o en pr\u00e9sence du locataire sera effectu\u00e9 et transmis au locataire lors de l\u2019entr\u00e9e au g\u00eete.<\/p>

Cet inventaire vid\u00e9o ainsi que la liste des \u00e9quipements qui sera remise sur place constitue la seule r\u00e9f\u00e9rence en cas de litige concernant l\u2019\u00e9tat des lieux.<\/p>

Le locataire atteste \u00e0 l\u2019entr\u00e9e dans le g\u00eete que tous les \u00e9quipements sont en parfait \u00e9tat de fonctionnement et que le g\u00eete est en parfait \u00e9tat.<\/p>

Le nettoyage du g\u00eete est \u00e0 la charge du locataire pendant la p\u00e9riode de location.<\/p>

Le logement doit \u00eatre rendu propre et rang\u00e9 :\u00a0 \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0<\/p>

Rincer les douches et lavabos \u00e0 l\u2019eau<\/p>

Nettoyer les WC<\/span><\/p>

Laisser la cuisine propre (vaisselle rang\u00e9e ou alors dans le lave-vaisselle en marche)<\/span><\/p>

Vider et jeter les poubelles dans les containers<\/p>

Si ce n\u2019est pas le cas, le propri\u00e9taire peut exiger le r\u00e8glement du forfait m\u00e9nage additionnel de 100\u20ac<\/p>

Article 7\u00a0:\u00a0D\u00e9p\u00f4t de garantie ou de caution\u00a0<\/strong>: A l\u2019arriv\u00e9e du locataire, un d\u00e9p\u00f4t de garantie d\u2019un montant de 3 000\u20ac est demand\u00e9 par le propri\u00e9taire. Apr\u00e8s l\u2019\u00e9tablissement de l\u2019\u00e9tat des lieux de sortie, ce d\u00e9p\u00f4t est restitu\u00e9,\u00a0d\u00e9duction faite du co\u00fbt de la remise en \u00e9tat des lieux si des d\u00e9gradations \u00e9taient constat\u00e9es<\/strong>.<\/p>

En cas de d\u00e9part anticip\u00e9, emp\u00eachant l\u2019\u00e9tablissement de l\u2019\u00e9tat des lieux le jour m\u00eame du d\u00e9part du locataire, le d\u00e9p\u00f4t de garantie est renvoy\u00e9 par le propri\u00e9taire sous 8 jours.<\/p>

Article 8 –\u00a0Utilisation des lieux\u00a0et droit \u00e0 l\u2019image<\/strong>\u00a0:<\/p>

Le locataire devra assurer le caract\u00e8re paisible de la location et en faire usage conform\u00e9ment \u00e0 la destination des lieux. Le calme et le respect du voisinage est de rigueur.<\/p>

L\u2019organisation de f\u00eates et d\u2019\u00e9v\u00e8nements est strictement interdite.<\/p>

Ce g\u00eete dispose d\u2019une capacit\u00e9 d\u2019accueil de 6 personnes maximum qu\u2019il est n\u00e9cessaire de respecter.<\/p>

L\u2019installation de lits suppl\u00e9mentaires est interdite et le couchage est interdit dans les parties communes.<\/p>

Le tournage de films vid\u00e9os et de photos grand public autre que strictement personnel\u00a0ne peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 sans l\u2019accord du propri\u00e9taire<\/strong>\u00a0et exclusivement par biais d\u2019un contrat de droit \u00e0 l\u2019image.<\/p>

(Clips vid\u00e9os, publicit\u00e9, \u00e9missions t\u00e9l\u00e9, films, reportage photo promotionnel)<\/p>

Article 9-\u00a0Accueil des animaux\u00a0<\/strong>: Les animaux domestiques ne sont pas admis dans le g\u00eete sauf par d\u00e9rogation \u00e9crite du propri\u00e9taire.<\/p>

Article 10\u00a0 –\u00a0Assurances<\/strong>\u00a0:\u00a0Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Pour les particuliers il est tenu d\u2019\u00eatre assur\u00e9 par un contrat d\u2019assurance type vill\u00e9giature pour ces diff\u00e9rents risques et de pr\u00e9senter cette attestation au propri\u00e9taire du gite.<\/p>

Article 10Bis\u00a0 –\u00a0Assurances<\/strong>\u00a0professionnelles:<\/strong><\/p>

En cas de location effectu\u00e9e par un professionnel, celui-ci est tenu de faire garantir le g\u00eete par ses propres moyens aupr\u00e8s d\u2019une compagnie d\u2019assurance Fran\u00e7aise avec une assurance multi risques habitation.<\/p>

Le bien concern\u00e9 est une maison individuelle de 100M2 de 6 pi\u00e8ces, situ\u00e9e au 30 Rue du Milieu 27\u00a0620 Giverny.<\/p>

La valeur du bien est de 600\u00a0000\u20ac et les \u00e9quipements doivent \u00eatre assur\u00e9s pour une valeur de 150\u00a0000\u20ac.<\/p>

Le locataire devra fournir une attestation d\u2019assurance au propri\u00e9taire du G\u00eete avant son entr\u00e9e dans l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>

Le locataire devra par ailleurs fournir un Kbis de moins de trois mois et une attestation d\u2019assurance\u00a0 responsabilit\u00e9 civile<\/p>

Une copie des pi\u00e8ces d\u2019identit\u00e9 des occupants du g\u00eete sera \u00e0 fournir au propri\u00e9taire avant leur entr\u00e9e dans l\u2019\u00e9tablissement.<\/span><\/p>

Article 11 \u2013\u00a0Litiges\u00a0<\/strong>: Toute r\u00e9clamation relative \u00e0 l\u2019\u00e9tat des lieux et \u00e0 l\u2019\u00e9tat du descriptif lors d\u2019une location doit \u00eatre soumise \u00e0 l\u2019Antenne D\u00e9partementale ou interd\u00e9partementale des G\u00eetes de France dans les 3 jours \u00e0 compter de l\u2019entr\u00e9e dans les lieux. Toute autre r\u00e9clamation doit lui \u00eatre adress\u00e9e dans les meilleurs d\u00e9lais, par lettre.<\/p>

Article 12-\u00a0Domiciliation :\u00a0<\/strong>Toute domiciliation bancaire, fiscale, administrative ou autre\u00a0\u00e0 l\u2019adresse de ce g\u00eete est strictement interdite et passible de poursuites<\/strong>\u00a0<\/strong><\/p>

Article 13\u00a0:\u00a0Agencement\u00a0<\/strong>: Toute modification de l\u2019agencement des pi\u00e8ces devra \u00eatre soumise \u00e0 l\u2019accord \u00e9crit du propri\u00e9taire.<\/p>

Article 14\u00a0:\u00a0Vid\u00e9osurveillance\u00a0:<\/strong>\u00a0Trois cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance sont install\u00e9es sur les ext\u00e9rieurs du G\u00eete. Celles-ci filment exclusivement l\u2019acc\u00e8s au portail, les entr\u00e9es de la maison et la zone parking. Celles-ci peuvent \u00eatre \u00e9teintes sur demande.<\/p>

Article 15\u00a0:\u00a0Stockage et entreposage<\/strong>\u00a0: L\u2019autorisation sera soumise \u00e0 l\u2019accord du propri\u00e9taire et sous l\u2019exclusive responsabilit\u00e9 du locataire. Le propri\u00e9taire du g\u00eete ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu responsable en cas de vol o\u00f9 de d\u00e9gradation.<\/p>

Il est interdit de stocker ou d\u2019entreposer du mat\u00e9riel sur les espaces verts<\/span><\/p>

Article 16\u00a0:\u00a0Entretien des espaces verts<\/strong>\u00a0: Le locataire autorise le personnel d\u2019entretien des espaces verts \u00e0 acc\u00e9der librement sur les ext\u00e9rieurs du G\u00eete entre 9h et 19h \u00e0 une fr\u00e9quence de trois fois 2h par semaine maximum .<\/p>

Article 17\u00a0:\u00a0Acc\u00e8s du propri\u00e9taire\u00a0:<\/strong>\u00a0Dans des circonstances exceptionnelles en cas de besoin technique le propri\u00e9taire du G\u00eete est autoris\u00e9 \u00e0 acc\u00e9der librement \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement en ayant inform\u00e9 le locataire au pr\u00e9alable.<\/p>

Article 18\u00a0:\u00a0Effets personnels et biens de valeur\u00a0:<\/strong>\u00a0tous les effets personnels et biens de valeur sont sous l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 du locataire. En cas de vol o\u00f9 de d\u00e9gradation le propri\u00e9taire ne pourra \u00eatre en aucun cas tenu pour responsable.<\/p>

Article 19\u00a0:\u00a0R\u00e8gle de vie<\/strong>\u00a0En cas d\u2019attitude inappropri\u00e9e \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du bien et en cas de constatation de d\u00e9gradation des installations, le propri\u00e9taire se r\u00e9serve le droit de mettre fin au contrat de fa\u00e7on imm\u00e9diate sans indemnisation.<\/p>

Il est strictement interdit d\u2019introduire des armes, des mati\u00e8res explosives, des substances inflammables et plus largement des substances illicites.<\/p>

Il est strictement interdit de fumer \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du g\u00eete.<\/p>

Article 20\u00a0:\u00a0Fermeture des portes<\/strong>\u00a0et des lumi\u00e8res<\/strong>\u00a0: En cas d\u2019absence les portes d\u2019entr\u00e9e et le portail doivent \u00eatre ferm\u00e9s. Toute d\u00e9gradation ou vol sera soumis \u00e0 la responsabilit\u00e9 du locataire.<\/p>

Par souci d\u2019\u00e9conomie d\u2019\u00e9nergie et d\u2019\u00e9cologie, en cas d\u2019absence et pendant les p\u00e9riodes de sommeil, les lumi\u00e8res ext\u00e9rieures et int\u00e9rieures devront rester \u00e9teintes.<\/p>

Article 21\u00a0:\u00a0D\u00e9gradations<\/strong>\u00a0: Il est interdit de d\u00e9t\u00e9riorer ou d\u2019endommager les \u00e9quipements, les meubles et plus g\u00e9n\u00e9ralement la structure et de provoquer des d\u00e9sordres.<\/p>

Article 21\u00a0:\u00a0Rupture de contrat<\/strong>\u00a0: En cas de non-respect du pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur, le propri\u00e9taire \u00e0 le droit de donner cong\u00e9 au locataire sans indemnisation.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente Article 1\u00a0 –\u00a0Dur\u00e9e du s\u00e9jour\u00a0: Le client signataire du pr\u00e9sent contrat conclu pour une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_uag_custom_page_level_css":"","site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-1288","page","type-page","status-publish","hentry"],"uagb_featured_image_src":{"full":false,"thumbnail":false,"medium":false,"medium_large":false,"large":false,"1536x1536":false,"2048x2048":false},"uagb_author_info":{"display_name":"lapetitemaisondegiverny.com","author_link":"https:\/\/lapetitemaisondegiverny.com\/author\/lapetitemaisondegiverny-com\/"},"uagb_comment_info":0,"uagb_excerpt":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente Article 1\u00a0 –\u00a0Dur\u00e9e du s\u00e9jour\u00a0: Le client signataire du pr\u00e9sent contrat conclu pour une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e […]","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lapetitemaisondegiverny.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1288","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lapetitemaisondegiverny.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/lapetitemaisondegiverny.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lapetitemaisondegiverny.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lapetitemaisondegiverny.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1288"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/lapetitemaisondegiverny.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1288\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1292,"href":"https:\/\/lapetitemaisondegiverny.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1288\/revisions\/1292"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lapetitemaisondegiverny.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1288"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}